Marque enregistrée - Marque en vigueur

My-annemasse.com
Annemasse les Voirons Tourisme, EPIC

Numéro de dépôt :
4199654
Date de dépôt :
24/07/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/07/2025
My-annemasse.com de Annemasse les Voirons Tourisme

Présentation de la marque My-annemasse.com

Déposée le 24 juillet 2015 par Annemasse les Voirons Tourisme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « My-annemasse.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-34 du 21 août 2015.

Le déposant est Annemasse les Voirons Tourisme, EPIC domicilié(e) Place de la gare - 74100 - ANNEMASSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Annemasse les Voirons Tourisme, Mme Millet Anne-Laure domicilié(e) Place de la gare - 74100 - ANNEMASSE - France.

La marque My-annemasse.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4199654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque My-annemasse.com arrivera à expiration en date du 24 juillet 2025.

Annemasse les Voirons Tourisme a également déposé les autres marques suivantes : Le plus français des quartiers de Genève , ANNEMASSE LES VOIRONS TOURISME , LES PETITS MALINS Région d'Annemasse Massif des Brasses Les Alpes du Léman , Le Salève, esprit nature , Annemasse-Genève , Salève Incentive , Destination montagne , À la table des Chefs , ANNEMASSE TOURISME


Annemasse les Voirons Tourisme, EPIC - Place de la gare - 74100 - ANNEMASSE - France


Annemasse les Voirons Tourisme, Mme Millet Anne-Laure - Place de la gare - 74100 - ANNEMASSE - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets).